Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Montalza
/
LA CITE CATHOLIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CITE CATHOLIQUE
Association Montalza

Numéro de dépôt :
924643
Date de dépôt :
20/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA CITE CATHOLIQUE

Déposée le 20 mai 1975 par l'association loi 1901 Montalza auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA CITE CATHOLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Montalza domicilié(e) (association), 16, rue Dufetel, Le Chesnay (Yvelines). - France.

La marque LA CITE CATHOLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA CITE CATHOLIQUE est expirée depuis le 20 mai 1985.

Montalza a également déposé les autres marques suivantes : LA CITE CATHOLIQUE


Association Montalza - (association), 16, rue Dufetel, Le Chesnay (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462

Imprimés, publications, éditions de toutes sortes;activités ressortant de l'édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.